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Marques déposées par CANONNE Robert
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CANONNE Robert

Numéro de dépôt :
1438212
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
17/11/1997
Marque en couleurs, figurative de CANONNE Robert

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 novembre 1987 par CANONNE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CANONNE Robert, domicilié(e) La Buissonnière, Chemin du Mas Sagnier, 30000 NIMES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETERS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438212.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 novembre 1997.

CANONNE Robert a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE CANONNE , GROUPE CANONNE , CANONNE


CANONNE Robert - La Buissonnière, Chemin du Mas Sagnier, 30000 NIMES. - France


PETERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

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